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Corquilleroy [kɔʁkil.ʁwa] est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
La commune de Corquilleroy se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre. À vol d’oiseau, elle se situe à 60,9 km d’Orléans[3], préfecture du département, à 6,3 km de Montargis, sous-préfecture, et à 4,5 km de Châlette-sur-Loing, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[5].
Les communes les plus proches sont : Girolles (2,3 km), Cepoy (3 km), Gondreville (3,3 km), Pannes (3,7 km), Treilles-en-Gâtinais (4,5 km), Châlette-sur-Loing (4,5 km), Villevoques (5,5 km), Mignères (5,6 km), Villemandeur (6 km), Montargis (6,3 km).
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques.
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l’ère géologique la plus récente sur l’échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d’années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s’étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°329 – Château-Landon » et « n°365 – Montargis » de la carte géologique au 1/50 000 du département du Loiret[8][9] et leurs notices associées,.
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 13,96 km[12][Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l’IGN, est quant à elle de 13,94 km[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 22 mètres. L’altitude du territoire varie entre 80 m et 102 m.
La commune est traversée par le Canal d’Orléans (1,119 km) et le Canal du Loing (0,434 km). Le réseau hydrographique communal, d’une longueur totale de 3,8 km, comprend un autre cours d’eau notable, la Bezonde (1,482 km), et un petit cours d’eau dont un bras d’Orléans (0,77 km). Le canal d’Orléans court sur 78,65 kilomètres entre Orléans, où il débouche dans la Loire et Châlette-sur-Loing, où il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges-[17]. Le canal du Loing est un canal construit au XVIII siècle qui assurait à l’origine avec le canal d’Orléans la jonction entre le bassin fluvial de la Loire et celui de la Seine. Contrairement au canal d’Orléans qui a vu son trafic disparaitre au début du XXe siècle, l’activité commerciale a perduré au-delà,. La Bezonde, d’une longueur totale de 33,9 km, prend sa source dans la commune de Nesploy et se jette dans le Canal d’Orléans à Pannes, après avoir traversé d’ouest en est 10 communes[20]. Sur le plan piscicole, la Bezonde est classée en deuxième catégorie piscicole. L’espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche).
Le hameau de Buges est connu pour être l’extrémité du tronçon entre Vieilles-Maisons-sur-Joudry et Buges du canal d’Orléans, ouvert en 1678, qui permit sa connexion entre les canaux de Briare et du Loing.
L’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Corquilleroy ne comprend pas de ZNIEFF.
Le site de « la Grevasse – le Soy » est à cheval sur Corquilleroy et sur Treilles-en-Gâtinais au nord-ouest. Il a été mis au jour lors des fouilles préventives menées par l’INRAP avant la construction de l’autoroute A19, révélant une occupation agro-pastorale datée de la transition entre le Hallstatt final et La Tène ancienne[24].
Au cours de la Révolution française, la commune porta provisoirement le nom de Corquille-Libre.
Corquilleroy est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l’Insee,,,. Elle appartient à l’unité urbaine de Montargis, une agglomération intra-départementale regroupant 8 communes[29] et 56 233 habitants en 2017, dont elle est une commune de la banlieue,.
Par ailleurs la commune fait partie de l’aire d’attraction de Montargis dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 33 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[32][33].
L’occupation des sols de la commune, telle qu’elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l’importance des territoires agricoles (76,1 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (82,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (74,1 %), zones urbanisées (15,1 %), forêts (4,9 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (3,9 %), cultures permanentes (1,9 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (0,1 %), zones agricoles hétérogènes (0,1 %).
L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII siècle), la carte d’état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l’IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd’hui)[Carte 1].
Les autoroutes A19 et A77, les routes départementales 40 et 841 traversent le territoire de la commune située dans l’aire urbaine de Montargis.
La commune est desservie par les transports AMELys lorsque la ligne 1 pousse jusqu’au centre ville. Sinon, c’est à Bûges.
La commune de Corquilleroy est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement du Loing), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses. Entre 1999 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Corquilleroy : trois pour des inondations et coulées de boues et un pour des mouvements de terrains[36].
La limite séparant les territoires communaux de Corquilleroy et de Châlette-sur-Loing suit le tracé du canal d’Orléans. Pour une crue centennale, des pavillons situés en rive gauche de ce canal, rue R. Piochon, seraient inondés, ainsi que la RD 40 au niveau du franchissement du canal. La liaison entre les deux communes citées serait alors coupée). Les deux crues de référence sont celles de (3,16 m à Montargis) et de (3,36 m à la même station)[38][39]. Le risque d’inondation est pris en compte dans l’aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) Agglomération montargoise et Loing Aval approuvé le par arrêté préfectoral et modifié en 2013 pour la commune de Dordives.
Le territoire de la commune peut également être concerné par un risque d’effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l’inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités.
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l’objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d’un changement d’humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l’eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l’été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l’échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[43].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[36].
La commune est concernée par le risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d’une canalisation de gaz et d’itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (les autoroutes A77 et A19[35][46].
La paroisse et bourg de Corquilleroy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l’Assemblée Nationale puis celui de « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[48]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l’organisation municipale pour qu’un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central.
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n’a affecté la commune depuis sa création.
Initialement constitué par arrêté préfectoral le , le district urbain de l’agglomération Montargoise, le plus ancien district de France, regroupait huit communes dont la commune de Corquilleroy. Celui-ci avait des compétences réduites : ordures ménagères, transports, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et assainissement. La communauté d’agglomération a été créée dans l’optique d’avoir une mutualisation des moyens. En application des dispositions de la loi n 99-586 du relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le district s’est transformé en communauté d’agglomération qui a pris le nom de « Agglomération Montargoise et Rives du Loing » par arrêté préfectoral du . Les statuts dont été adoptés le [51]. La commune appartient à d’autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d’efficience des services.
La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d’intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté d’agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer et la commune de Corquilleroy en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l’attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du .
Sous l’Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Corquilleroy était rattachée sur le plan ecclésiastique de l’ancien diocèse de Sens et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[55].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Corquilleroy est alors incluse dans le canton de Corbeilles, le district de Montargis et le département du Loiret.
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l’action de l’État. La régionalisation fonctionnelle des services de l’État (1945-1971) aboutit à la création de régions[58]. L’acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l’autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes. L’acte II intervient en 2003-2006[60], puis l’acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Corquilleroy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l’historique de l’évolution de leurs territoires.
La commune de Corquilleroy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire, à la fois circonscriptions administratives de l’État et collectivités territoriales.
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Corquilleroy, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste), pour un mandat de six ans renouvelable[75]. Il est composé de 23 membres. L’exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c’est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[79]. Un réseau de trois déchèteries, dont une est située sur le territoire communal, accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…).
Le SMIRTOM de Montargis procède également à l’élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l’unité d’Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets.
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté d’agglomération Agglomération montargoise et rives du Loing en application de la loi NOTRe du [82].
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du sur l’eau et les milieux aquatiques. La commune de Corquilleroy a délégué la gestion du service au syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la région du Puy la Laude, un syndicat créé en 1957 desservant cinq communes : Cepoy, Corquilleroy, Fontenay-sur-Loing, Girolles et Paucourt[84][85][86]. Au , la production et la distribution de l’eau potable sur le territoire communal relèvent désormais de la compétence de la communauté de l’agglomération montargoise et des rives du Loing (A.M.E.) qui assure la représentation-substitution des communes adhérentes au syndicat, dont Corquilleroy, au sein de celui-ci. 7 497 habitants étaient desservis par le syndicat en 2015 (7 473 au ). Les trois ressources sont les deux forages situés sur la commune de Cepoy et le puits de l’Abymes sur la commune de Paucourt. Le volume prélevé en 2015 atteint 588 064 m3 d’eaux brutes. Le volume d’eau consommée s’élève en 2015 à 369 215 m et est distribuée à 4 197 abonnés dont 1 564 sur la commune de Corquilleroy[88].
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte, est également assurée par l’A.M.E.[90][91][92] qui dispose ainsi en 2015 d’un réseau de 384,8 km, de 11 737 regards de visite et de 145 postes de relevage et de trois stations d’épuration principales situées à Chalette-sur-Loing, à Amilly et à Vimory. La commune est raccordée à une station d’épuration située sur le territoire de la commune de Châlette-sur-Loing, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 85 000 EH, soit 16 700 m/jour. Cet équipement utilise un procédé d’épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Lyonnaise des Eaux Amilly[94][95].
Certaines rues de la commune ne sont pas desservies par le réseau d’eaux usées (réseau d’assainissement collectif) de l’Agglomération montargoise et les habitations doivent dès lors être pourvues d’un système d’assainissement individuel. L’assainissement non collectif (ANC) désigne ces installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel. L’agglomération montargoise assure le service public d’assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[97][93].
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.). L’observatoire national des services d’eau et d’assainissement publie la description actualisée des services publics d’eau potable et d’assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[99]. Le prix au m est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE).
L’évolution du nombre d’habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l’Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d’information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d’une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[112].
En 2020, la commune comptait 2 822 habitants, en augmentation de 1,29 % par rapport à 2014 (Loiret : +1,88 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Corquilleroy est située dans l’académie d’Orléans-Tours et dans la circonscription de Montargis-ouest. La commune possède une école primaire sur 2 localisations : le bourg et Buges.
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